Mentions légales
Design, Réalisation et Développement
Association recherches et formations
Hébergement
Association recherche et formation
Foyer ÉPIS
Pour le compte de :
Association recherche et formation
Foyer ÉPIS
Vous êtes actuellement connecté au site Internet de l'Association Recherches et Formations. L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, L'Association Recherche et Formation est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.
Informatiques et libertés (CNIL)
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à l'Association Recherches et Formations. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :
Association Recherche et Formation L.I.F.T.
Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, l'Association Recherches et Formations décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. En particulier, les informations contenues sur ce site ne sont communiquées qu’à titre purement informatif et ne sauraient être considérés comme une consultation juridique, un démarchage ou une offre de services.
L'Association Recherches et Formations ne peut être tenue responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
Liens
Toute insertion d’un lien Internet vers ce site devra faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable de l'Association Recherche et Formation.
